Nous sommes
Présentation, conseil et commissions
NOUS VEILLONS AU MAINTIEN DES PRINCIPES DE MORALITÉ, DE PROBITÉ, DE COMPÉTENCE ET DE DÉVOUEMENT INDISPENSABLES À L'EXERCICE DE LA MÉDECINE.
NOUS GARANTISSONS L'OBSERVATION, PAR TOUS LEURS MEMBRES, DES DEVOIRS PROFESSIONNELS, AINSI QUE DES RÈGLES ÉDICTÉES PAR LE CODE DE DÉONTOLOGIE PRÉVU À L'ARTICLE L. 4127-1.
NOUS ASSURONS LA DÉFENSE DE L'HONNEUR ET DE L'INDÉPENDANCE DE LA PROFESSION MÉDICALE.
À l'échelle départementale, l'Ordre des médecins accomplit sa mission par l'intermédiaire du Conseil départemental du Doubs.
Ainsi, un Conseil départemental de l'Ordre des médecins du Doubs est composé de 18 membres titulaires, élus pour six ans au suffrage universel par l'ensemble des médecins inscrits au tableau de l'Ordre des médecins. Il se réunit environ dix fois chaque année, chapeauté par un Bureau composé d'un Président, de deux Vices-Présidents, d'un Secrétaire général et d'un Trésorier.
Pour voter, le médecin doit être inscrit au moins deux mois avant la date fixée des élections.
Missions du Conseil départemental
UN RÔLE D'ACCOMPAGNEMENT, DE CENTRALISATION ET DE CONTRÔLE
À l'échelon local, le Conseil départemental est l'interlocuteur des pouvoirs publics.
Disposant d'un pouvoir administratif, il joue un rôle de conseil auprès des médecins et a son propre fonds d'entraide pour aider les médecins en difficultés et leurs familles.
C'est aussi le Conseil départemental qui s'assure de la permanence des soins sur le territoire. Il délivre les licences de remplacement aux étudiants en médecine, statue sur certaines demandes d'installation, vérifie la bonne maîtrise de la langue pour les médecins étrangers...
Il procède également au suivi du tableau des médecins en exercice, en vérifiant la qualité et la probité de chacun, et inscrit les nouveaux diplômés après avoir vérifié leurs qualifications.
Pour autant, le Conseil départemental ne dispose pas d'un pouvoir disciplinaire. S'il est chargé d'une mission de conciliation, pour tenter de régler à l'amiable tout litige impliquant au moins un médecin dans l'exercice de ses fonctions, il doit transmettre les plaintes déposées à l'encontre des praticiens à la Chambre disciplinaire de 1re instance, qui siège auprès du Conseil régional.
Composition du conseil élu le 2 mai 2024
BUREAU
MEMBRES TITULAIRES
Président : Dr Gilles ROBERT
1re Vice-Présidente : Dr Fatima RACHIDI-BERJAMY
2e Vice-Président : Dr Yves TALLEC
Secrétaire générale : Dr Christian CURLIER
Trésorier : Dr Laurent PETIT
Dr Anne-Sophie BALON
Dr Émilie BOUDON
Dr Laurent CARETTI
Dr Benoit COULON
Dr Christian CURLIER
Dr Gilles DREYFUS-SCHMIDT
Dr Claire HAVET
Dr Dominique HERVET
Dr Viviana LEUCI-HUBERMAN
Dr Laura LIBER
Dr Jean PACALON
Dr Corinne PERNOT
Dr Laurent PETIT
Dr Benoit RABIER
Dr Fatima RACHIDI BERJAMY
Dr Isabelle REYNAUD
Dr Gilles ROBERT
Dr Yves TALLEC
Composition des commissions
COMMISSION DE CONCILIATION
Tous les membres du Conseil
COMMISSION DES GARDES ET URGENCES
Dr Dominique HERVET
Dr Benoît RABIER
COMMISSION D'ENTRAIDE ET DE PRÉVENTION
Dr Benoit COULON
Dr Claire HAVET
Dr Corinne PERNOT
Dr Yves TALLEC
COMMISSION DES CONTRATS
Dr Christian CURLIER
Dr Dominique HERVET
COMMISSION "VIGILANCE VIOLENCES"
Dr Viviana LEUCI-HUBERMAN
Dr Jean PACALON
Dr Isabelle REYNAUD
Dr Benoît COULON